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EDITEUR DU SITE
3C COMPOSITE
ZA de Toul An Ibil
29217 PLOUGONVELIN

Date de mise en ligne : 07 Septembre 2005
Directeur de la publication : Sylvie DUBOIS
Webmaster : Sylvie DUBOIS - Elodie CARON

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique et développement : Anaximandre
Hébergement : Anaximandre - BlueCom
Responsable du site : Guy Mordret
Webmaster :Christelle QUERRE
Equipe technique : Christelle Querré-Fariault, Stéphane Pereck, Alain Sévère

DECLARATION A LA CNIL
Numéro de déclaration : 1125481

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
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Pierre LE MASSON - David PAGE
3C COMPOSITE
ZA de Toul An Ibil
29217 PLOUGONVELIN
Tel : 02 98 38 00 34
Fax : 02 98 38 00 33

RESPONSABILITE
La responsabilité de 3C-COMPOSITE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, 3C-COMPOSITE ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.3ccomposite.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de 3C-COMPOSITE. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de 3C-COMPOSITE.

Le logiciel Ker-e-Liamm est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par 3C-COMPOSITE sur le site www.3ccomposite.com,

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.